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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET
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MOUSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSETTE
LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET (SARL)

Numéro de dépôt :
1301340
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1995

Présentation de la marque MOUSSETTE

Déposée le 4 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET domicilié(e) 163, bd Boisson, 13004 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MOUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSETTE est expirée depuis le 4 mars 1995.

LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET a également déposé les autres marques suivantes : EMINSOL


LABORATOIRES JANE ROBERT DAUGET (SARL) - 163, bd Boisson, 13004 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Eponge de toilette imbibée de produit nettoyant.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.